Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION LAITIERE NORMANDE
UNION LAITIERE NORMANDE, (Union de Coopératives Agricoles, société civile), 50890 CONDE-SUR-VIRE.

Numéro de dépôt :
1191236
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque UNION LAITIERE NORMANDE

Déposée le 8 mai 1980 par la société UNION LAITIERE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION LAITIERE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION LAITIERE NORMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLLE. - France.

La marque UNION LAITIERE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque UNION LAITIERE NORMANDE est expirée depuis le 8 mai 1990.

UNION LAITIERE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE L ISLE , (Marque figurative) , HALIBNA , (Marque figurative) , YOGHO


UNION LAITIERE NORMANDE, (Union de Coopératives Agricoles, société civile), 50890 CONDE-SUR-VIRE. - France


NICOLLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Produits laitiers, confiserie, pâtisserie, substances alimentaires pour animaux, vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.